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Avenant augmentation durée hebdomadaire Arrêté Carrière Voir le fichier
Avenant prolongation Arrêté Carrière Voir le fichier
Absence de service fait Arrêté Carrière Voir le fichier
Accident de travail contractuel Arrêté Carrière Voir le fichier
Congé pour convenances personnelles - fonctionnaire stagiaire Arrêté Carrière Voir le fichier
conge_pour_incapacite_de_travail_contractuel Arrêté Carrière Voir le fichier
Réintégration d'un fonctionnaire après un accident de service Arrêté Carrière Voir le fichier
Service à temps partiel thérapeutique un accident de service ou à une maladie Arrêté Carrière Voir le fichier
Congé d'invalidité temporaire imputable au service (CITIS) - CNRACL Arrêté Carrière Voir le fichier
Congé d'invalidité temporaire imputable au service (CITIS) - régime général Arrêté Carrière Voir le fichier