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Disponibilité d'office après maladie et versement AIT Arrêté Carrière Voir le fichier
Disponibilité pour convenances personnelles - fonctionnaire titulaire Arrêté Carrière Voir le fichier
Disponibilité pour convenances personnelles - moins de 3 mois Arrêté Carrière Voir le fichier
Disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise Arrêté Carrière Voir le fichier
Disponibilité pour raisons familiales Arrêté Carrière Voir le fichier
Maintien en disponibilité faute de poste vacant Arrêté Carrière Voir le fichier
Réintégration suite à disponibilité à temps complet Arrêté Carrière Voir le fichier
Réintégration suite à disponibilité à temps non complet Arrêté Carrière Voir le fichier
Réintégration suite à disponibilité d'office Arrêté Carrière Voir le fichier
Renouvellement de disponibilité pour convenances personnelles Arrêté Carrière Voir le fichier