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Délibération organisation du temps de travail Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération modification durée hebdomadaire d'un emploi Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération journée de solidarité Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération instaurant l'indemnité forfaitaire annuelle pour fonction essentiellement itinérantes Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération instaurant l'indemnité de mobilité Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération instaurant le régime des permanences Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération instaurant le régime des astreintes Délibération Carrière Voir le fichier
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deliberation vacataire Délibération Carrière Voir le fichier