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Temps partiel sur autorisation sans surcotisation Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit avec surcotisation (personne atteint de handicap) Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit pour donner des soins avec surcotisation Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit pour donner des soins sans surcotisation Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit pour élever un enfant (fonctionnaire à temps non complet affilié régime général de la SS) Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit pour élever un enfant sans surcotisation Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit sans surcotisation (personne atteint de handicap) Arrêté Carrière Voir le fichier
Courrier acceptation - refus de la demande de l'agent Temps partiel Modèle Carrière Voir le fichier
Demande d'autorisation de travail à temps partiel Modèle Carrière Voir le fichier
ARRÊTÉ N. 00520240603143 Arrêté Emploi Voir le fichier