Nom du document Nature du document Service Ajouté le Voir le document
Nomination attaché stagiaire à temps complet avec des services antérieurs Arrêté Carrière Voir le fichier
Nomination stagiaire dans le 2ème grade NES à Temps complet - détachement pour stage concours Arrêté Carrière Voir le fichier
Nomination stagiaire dans le 2ème grade NES avec des services antérieurs Arrêté Carrière Voir le fichier
Nomination stagiaire dans un grade de catégorie B hors NES avec services antérieurs Arrêté Carrière Voir le fichier
Nomination stagiaire en catégorie B à temps complet avec ou sans services antérieurs (emplois réservés) Arrêté Carrière Voir le fichier
Nomination stagiaire dans le 1er grade NES par détachement suite à promotion interne Arrêté Carrière Voir le fichier
Nomination stagiaire dans le 1er grade NES avec des services antérieurs Arrêté Carrière Voir le fichier
Nomination attaché stagiaire suite à concours Arrêté Carrière Voir le fichier
Exclusion temporaire de fonctions - maximum 3 jours - sanction du 1er groupe Modèle Conseil de discipline Voir le fichier
Exclusion temporaire de fonctions - 4 à 15 jours Modèle Conseil de discipline Voir le fichier