Nom du document Nature du document Service Ajouté le Voir le document
Réintégration à temps complet suite à un temps partiel thérapeutique Arrêté Carrière Voir le fichier
Renouvellement du temps partiel pour raison thérapeutique Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel pour raison thérapeutique Arrêté Carrière Voir le fichier
Réintégration suite à un temps partiel Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel sur autorisation avec surcotisation Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel sur autorisation sans surcotisation Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit avec surcotisation (personne atteint de handicap) Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit pour donner des soins avec surcotisation Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit pour donner des soins sans surcotisation Arrêté Carrière Voir le fichier
Temps partiel de droit pour élever un enfant (fonctionnaire à temps non complet affilié régime général de la SS) Arrêté Carrière Voir le fichier