Nom du document Nature du document Service Ajouté le Voir le document
Délibération instaurant l'indemnité de mobilité Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération instaurant le régime des permanences Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération instaurant le régime des astreintes Délibération Carrière Voir le fichier
deliberation-annualisation-cycles-de-travail Délibération Carrière Voir le fichier
deliberation_astreintes Délibération Carrière Voir le fichier
deliberation vacataire Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération temps partiels Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération télétravail Délibération Carrière Voir le fichier
Délibération supression de poste Délibération Carrière Voir le fichier
délibération suppression avec création de poste Délibération Carrière Voir le fichier