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Radiation suite à titularisation dans une autre collectivité Arrêté Carrière Voir le fichier
Radiation suite à l'intégration dans une autre administration Arrêté Carrière Voir le fichier
Radiation suite à décès Arrêté Carrière Voir le fichier
Licenciement pour insuffisance professionnelle Arrêté Carrière Voir le fichier
Licenciement pour inaptitude définitive à toutes fonctions (titulaire non affilié CNRACL) Arrêté Carrière Voir le fichier
Licenciement pour inaptitude définitive à ses fonctions (titulaire non affilié CNRACL) Arrêté Carrière Voir le fichier
Licenciement pour inaptitude définitive (contractuel) Arrêté Carrière Voir le fichier
Démission d'un fonctionnaire titulaire Arrêté Carrière Voir le fichier
Démission d'un agent contractuel Arrêté Carrière Voir le fichier
Délibération instaurant la prime d'interessement collective Délibération Carrière Voir le fichier